Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site pellenwood.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL pellenwood.com, est édité par :

  • Société : ALL GOODS SERVICES.

  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SASU).

  • Capital social : 100 €.

  • SIREN : 945 216 950.

  • SIRET : 945 216 950 00010.

  • RCS : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Compiègne.

  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR04945216950.

  • Note fiscale : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (Franchise en base de TVA).

2. Responsable de la publication

Le Directeur de la publication du site est Pelle & Wood, en sa qualité de Président de la société ALL GOODS SERVICES.

3. Contact

Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou toute notification d'un contenu illicite, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse suivante :

  • Email : bonjour@pellenwood.com

  • Téléphone : [INSÉRER TON NUMÉRO]

4. Hébergement

Le site est hébergé par la société :

  • Hébergeur : Shopify Inc.

  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

  • Contact : assistance@shopify.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, logos, photographies Pelle & Wood, graphismes) est la propriété exclusive de ALL GOODS SERVICES. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

6. Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016.